Cadre légal & citoyen

Documents de référence à destination des apprenants, formateurs et entreprises partenaires.

Cadre citoyen

Ces documents de référence présentent les valeurs et principes de la République française et leur transmission dans le cadre éducatif. Ils permettent de mieux comprendre le rôle de l’École et de la formation dans la construction du citoyen.

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L’Idée républicaine – Repères pour aujourd’hui

Ce guide expose les fondements de la République, ses valeurs essentielles et la manière dont elles peuvent être transmises et vécues dans le contexte scolaire.

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Le parcours citoyen de l’élève

Ce document détaille les étapes et activités permettant à chaque élève de développer sa culture civique et son engagement citoyen au sein de l’école.

Cadre apprentissage / droit

Ces documents officiels rappellent le cadre légal de l’apprentissage et les règles du droit du travail applicables aux apprentis. Ils précisent les droits, les obligations et les protections dont bénéficient les apprenants en alternance.

 

Apprentissage et droit du travail (DRIEETS)

Ce document présente les règles essentielles du droit du travail concernant les apprentis, incluant les contrats, la rémunération et la sécurité au travail.

Droits et devoirs des apprentis 2024-2025

Ce guide synthétise les droits et obligations spécifiques des apprentis pour l’année scolaire en cours, afin de garantir un apprentissage sûr et équitable.

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